Mentions Légales

 

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Le Propriétaire est : Le rucher école du Pilat
Adresse postale du propriétaire : Chez Georges Charlemagne 4 place des croix 42410 Pélussin

Le Créateur du site est : Le rucher école du Pilat
Le Responsable de la  publication est : Le rucher école du Pilat
Contacter le responsable de la publication : rucherecoledupilat@gmail.com
Le responsable de la publication est une association

Les Webmaster sont  : Maria et Estelle
Contacter le Webmaster :  rucherecoledupilat@gmail.com
L’hébergeur du site est : OVH https://www.ovh.com/fr/ 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.rucherecoledupilat.fr
Le site www.rucherecoledupilat.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.rucherecoledupilat.fr. Le site www.rucherecoledupilat.fr est mis à jour régulièrement .
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3. Accessibilité :

Le site www.rucherecoledupilat.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.rucherecoledupilat.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.rucherecoledupilat.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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Sources des images :
Rucher école du pilat
unsplash.com
pixabay.com

5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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